Site officiel du Souvenir Français Le Souvenir Français

Comité de Dijon
Le souvenir Français Dijon - Blason de la ville de Dijon
Accueil Contact Structure Patrimoine Gestion du
patrimoine
Devoir de
Mémoire
Manifestations
Patriotiques
Information Indochine
Corée
Rhin et
Danube
Souvenir Français National
Historique
Fonds Documentaire Ephemeride Souvenir Français Dijon
Historique

Mentions légales


INFORMATIONS LÉGALES

Le site www.souvenirfrancaisdijon (ci-après le « Site »), appartient à l'association du Souvenir Français Dijon :

Le Souvenir Français Dijon - 21, route du logis - 21120 GEMEAUX
Association de loi 1901 déclarée le 28 Octobre 1898 à la Préfecture de Côte d’Or

Directeur des Publications : le Président M. COLOT Philippe

Hébergeur : SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
SARL au capital de 100 000 Euros / RCS Sarreguemines B 431 303 775 / SIRET 431 303 775 000 16

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En conformité avec les dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir de notre Site, est exempté de déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur notre Site dispose des droits d’opposition (article 38 de la loi), d’accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Il peut ainsi exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant au Souvenir Français Dijon - 24 r Richebourg 21610 Montigny Mornay - Villeneuve Sur Vingeanne

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE & DROITS D’AUTEURS

REPRODUCTION

Le Souvenir Français Dijon et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du Site et ce dans le monde entier.

Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit du Souvenir Français Dijon.

Le Souvenir Français Dijon consent à l’utilisateur le définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse du Souvenir Français Dijon, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le Site, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Tout autre matériel contenu sur le Site ne nous appartenant pas : phdroit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif. Toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, est strictement interdite.

Au delà des droits de reproduction et de stockage tels que strictementotos, textes, images, codes source, logos, noms de produits ou marques citées, …, sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

Les informations, textes, images et sons, diffusées via internet par Le Souvenir Français Dijon ne sont pas susceptibles, à priori, de contrevenir à la réglementation afférente aux droits d’auteur. Si tel n’était pas le cas, merci de nous le signaler à l’adresse martinethirault@souvenirfrancaisdijon.org ou en utilisant notre formulaire de contact et nous nous engagerons, sous réserve de la validité de la requête, à effectuer les modifications afférentes dans les plus brefs délais.

LE SITE

La structure du site, ainsi que les éléments ci-après définis, constituent une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent au Souvenir Français Dijon. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit du Souvenir Français Dijon.
Les photographies présentées dans les pages et les articles du Site sont la propriété des membres du Souvenir Français Dijon, déposant volontairement leur œuvre sur le Site. Les logos et bannières des Amis et des Partenaires du Souvenir Français Dijon sont leur propriété exclusive. Tous les autres contenus du Site sont la propriété exclusive du Souvenir Français Dijon.

RESPONSABILITÉ

L’Utilisateur est responsable des Commentaires qu’il dépose sur le Site et du respect des présentes conditions générales.
En tout état de cause, le Souvenir Français Dijon ne saurait être tenu pour responsable du non-respect par les utilisateurs des présentes conditions générales d’utilisation. Cependant, si de tels agissements étaient portés à sa connaissance, le Souvenir Français Dijon se réserve le droit de supprimer immédiatement, sans mise en demeure ni préavis, le contenu concerné.
Le Souvenir Français Dijon ne saurait être responsable de tous les préjudices directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site, et ce quelle qu’en soit la cause. Le Souvenir Français Dijon ne saurait notamment être responsable de l’altération ou de l’accès frauduleux à des données et/ou de la transmission accidentelle par le biais de virus.
De même, le Souvenir Français Dijon ne saurait être responsable pour la suspension ou l’arrêt de l’accès au Site ou aux services du Site, sans préavis, pour quelque raison que ce soit.
Le Souvenir Français Dijon se réserve ainsi le droit de suspendre l’accès au Site ou aux services du Site en raison de problème technique ou d’opérations de maintenance.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Notre Site comporte des informations mises à disposition par des partenaires externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par le Souvenir Français Dijon. Le contenu mis à disposition sur notre Site est fourni à titre purement informatif. L’existence d’un lien de notre Site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité du Souvenir Français Dijon ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

En utilisant notre site, vous acceptez les conditions d’utilisation définies ci-après.

LE SITE

Le Site est d’accès libre et gratuit à tout internaute. Il a pour objet la publication d’informations sur le Souvenir Français Dijon et la promotion de ses activités. Il est conseillé à l’internaute se rendant sur le site (ci-après « Visiteur ») de relire les présentes conditions générales à chaque visite du Site, dès lors que celles-ci peuvent être modifiées, à tout moment, et sans notification préalable, par le Souvenir Français Dijon. De telles modifications ne seront pas applicables aux utilisations préalables du Site. En accédant au Site, le visiteur accepte d’être lié par les présentes conditions générales d’utilisation, qu’il soit un Visiteur ou un internaute déposant un ou plusieurs Commentaires sur le Site (ci-après « Utilisateur ») .

OBLIGATIONS

Obligations du Visiteur
D’une manière générale, le Visiteur s’oblige à :
- respecter les présentes conditions générales d’utilisation ;
- respecter les droits de propriété intellectuelle afférents au site et à chacun des éléments qui le composent, et par conséquent ne pas représenter ni reproduire ou exploiter, sous toute forme et par le biais d’aucun moyen, aucun message diffusé sur le site, dont il ne détiendrait pas les droits.

Obligation de l’Utilisateur
D’une manière générale, l’Utilisateur s’oblige à :
- respecter les présentes conditions générales d’utilisation ;
- respecter les droits de propriété intellectuelle afférents au sites et à chacun des éléments qui le composent, et par conséquent ne pas représenter ni reproduire ou exploiter, sous toute forme et par le biais d’aucun moyen, aucun Article diffusé sur le site, dont il ne détiendrait pas les droits ;
- déposer sur le site des Commentaires qui ne doivent pas :
- détourner l’esprit du site, notamment dans un but politique, de propagande ou de prosélytisme ;
- être contraires à l’ordre public et aux bonnes mœurs,
- être à caractère injurieux, diffamatoire, raciste, xénophobe, révisionniste ou portant atteinte à l’honneur ou la réputation d’autrui,
- être à caractère pornographique ou pédophile,
- inciter à la discrimination, à la haine d’une personne ou d’un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non- appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée,
- inciter à un délit, au crime et aux actes de terrorisme ou faisant l’apologie des crimes, des actes de terrorisme, des crimes de guerre ou des crimes contre l’humanité,
- inciter au suicide,

Obligations du Souvenir Français Dijon
Le Souvenir Français Dijon se réserve le droit, à sa discrétion, de diffuser sur le site les Commentaires déposés par les Utilisateurs, sous réserve du respect des obligations des dits Utilisateurs, décrits dans les présentes conditions générales d’utilisation.

LIENS

Dans l’hypothèse où le Site contiendraient des liens hypertextes allant vers d’autres sites, il vous appartient de prendre connaissance des politiques des sites auxquels le Site vous renvoie, notamment en matière de protection des données personnelles. Le Souvenir Français Dijon ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via notre site et il ne saurait en aucune façon être responsable du contenu, du fonctionnement et de l’accès à ces sites.

RÉFÉRENCEMENT

L’Utilisateur autorise le Souvenir Français Dijon à référencer son Site de quelque manière que ce soit et par tout moyen de communication.

DROIT APPLICABLE

Le Site est soumis au droit français. L’ensemble de son contenu, ses offres, ses services sont régis par la réglementation française en vigueur. Toute interprétation, contestation ou revendication concernant l’utilisation de ce Site sera de la compétence du tribunal de Dijon.

DROIT DE RÉPONSE

Il sera accordé un droit de réponse à quiconque le réclame dans la mesure où la réponse est conforme à la charte de déontologie. Le Souvenir Français Dijon s’engage à mettre en ligne tout rectificatif utile en cas de publication d’information erronée.

RESPECT DES PERSONNES PHYSIQUES ET MORALES

Aucun texte publié ne peut porter atteinte à la vie privée ou la réputation des personnes ni inciter à la haine pour quelque raison que ce soit, raciale ou ethnique notamment.
Dans la mesure où les conditions précisées dans le paragraphe précédent sont respectées, les affirmations d’opinions sont autorisées. Elles doivent concourir à alimenter un débat citoyen participatif ouvert et respectueux des opinions des autres. Le Responsable des Publications reste seul juge des limites acceptables en la matière.